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CGV

Conditions Générales de vente et d’utilisation

des produits et données Kameleon Factory

www.kameleonfactory.fr

 

Avant-propos

Selon la Loi (article L. 441-6 du Code de commerce), ces présentes conditions générales de vente  régissent les règles d’utilisation et de vente entre l’entreprise Kameleon Factory et l’acheteur ou utilisateur des produits et données du site internet. Ainsi, tous les produits et données web (graphismes, concepts, tutoriels, D.I.Y. et photographies) du site sont la propriété exclusive de Kameleon Factory. L’entreprise Kameleon Factory dispose, outre le catalogue en ligne des produits, d’un blog de partage d’idée relevant de ces conditions générales d’utilisation des données.

Il est par conséquent interdit au vue de la règlementation en vigueur d’utiliser ces données sans un accord préalable de son auteur (Kameleon Factory) ou sans un acte de vente répondant à ces présentes conditions générales de vente. Tout acte frauduleux envers ces conditions générales de ventes et d’utilisation entrainera des sanctions prévues au code pénal et civil.

Les produits mis à la vente par Kameleon Factory sont des créations originales protégées par le code de la propriété intellectuelle et par les conventions internationales des droits d’auteur.

Mentions légales

  • Dénomination sociale: Kameleon Factory
  • Créateur et auteur: Keit Fernandes
  • Adresse du siège sociale: 432 Route du Pont Jean Lioud, 38380 Entre-deux-Guiers, FRANCE
  • Contact: kameleonfactory@gmail.com
  • Siret: 793 823 295 00019
  • Code APE: 3109B
  • Statut: Entreprise individuelle (auto entrepreneur) TVA non applicable art. 293 B di CGI

L’offres de Kameleon Factory

Kameleon Factory propose des articles mobiliers, luminaires, objets décorations et accessoires mode. Tous ces produits sont réalisés dans l’atelier Kameleon Factory par un travail artisanal de son créateur. Les produits ne sont donc pas reproductibles à l’identique. Cependant des lignes de produits sont définies par le créateur afin d’aider le client à s’orienter dans les styles conçus par l’auteur et créateur.

Certains produits sont créés à partir de matières premières divers et variées. D’autres, sont issus d’une valorisation d’objets ayant déjà servi et  peuvent donc porter des traces de leurs histoires passées. Ces objets passent alors en réfection dans l’atelier pour ensuite être travaillés, transformés et décorés par Kameleon Factory.

Kameleon Factory peut aussi sur demande client apporter son savoir-faire sur des objets clients confiés à l’entreprise. Un devis préalable sera alors établi entre l’entreprise et le client ainsi qu’un cahier des charges validé soit sur papier soit par mail.

Les prises de contact se font par mail et les entrevues sur rendez-vous préalable.

Tarifs

Les tarifs sont en TTC

Tva non applicable, art. 293 B di CGI

Modalité de règlement

Le règlement peut s’effectuer par chèque, espèce et virement bancaire.

Pas de règlement en ligne.

Prise de contact préalable par mail obligatoire.

Modalités de livraison

Les produits sont à retirer au siège social de Kameleon Factory sur rendez-vous préalable.

Une livraison  sur certain produit peut être organisée par Kameleon Factory (distance selon le cas et le produit) avec frais de livraison supplémentaire à la charge du clients.

Ces frais de livraison seront établis au moment de la prise de contact.

Disponibilité des produits

La vente ne peut avoir lieu qu’après confirmation sur la disponibilité du produit.

Les commandes doivent être entendues à travers un cahier des charges et un devis validés par signature ou mail de validation.

Modalités de rétractation

Une fois la vente conclue, les produits ne seront ni repris ni échangés.

Protection des données et utilisation des données du site www.kameleonfactory.fr

Les données graphiques, intellectuelles et photographiques de ce site  sont la propriété exclusive de l’auteur et sont donc protégées par le code de la propriété intellectuelle et par les conventions internationales des droits d’auteur.

Les informations et explications offertes  gracieusement sur ce blog sont donc destinées à un usage individuel et ne peuvent en aucun cas être utilisées dans un but commercial sans accord de l’auteur.

Protection des données Personnelles clients et utilisateurs du site

Toutes vos données personnelles ne seront utilisés que pour le traitement de vos commandes et la base de données client. Aucune de vos données personnelles ne sera transmises ou vendues à tiers personne ou organisation.

Ces bases de données répondent à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 vous garantissant vos droits de modification, de consultation et de suppression des données.

De même, votre abonnement à la Newsletter du site peut être supprimé à tout moment par vos soins.

Clause spéciale pour les professionnels

Prise de contact préalable pour établissement d’une convention.

Les Cookies et les utilisateurs du site (source CNIL, …)

Qu’est ce que les cookies ?

Un cookie est une information déposée sur le disque dur d’un internaute par le serveur du site qu’il visite. Il contient plusieurs données : le nom du serveur qui l’a déposé, un identifiant sous forme de numéro unique, éventuellement une date d’expiration. Ces informations sont parfois stockées sur l’ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

A quoi servent les cookies ?

Les cookies ont différentes fonctions. Un cookie peut permettre à celui qui l’a déposé de reconnaître un internaute, d’une visite à une autre, grâce à un identifiant unique. Certains cookies peuvent aussi être utilisés pour stocker le contenu d’un panier d’achat, d’autres pour enregistrer les paramètres de langue d’un site, d’autres encore pour faire de la publicité ciblée.

Sur le site ces Cookies permettent :

– d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des diverses éléments composant le site (rubriques et contenus visités, parcours), permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des services ;
– d’adapter la présentation du site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc) lors de vos visites sur le Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte;
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Les pages et articles présents sur le site sont susceptible d’être accompagnés d’une application informatique tierce permettant le partage de ces contenus sur les réseaux sociaux, tels que les boutons présents sous la mention »Partager cette page ».
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  • Choisissez le menu « Edition » > « Préférences »
  • Cliquez sur l’option « Données personnelles »
  • Rubrique « Cookies »

 

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